La Chaise-Dieu

3 °C, Nuageux
Vent: de 2 km/h
Humidité: 93%

Auj

1/13 °C
Ven

-2/4 °C
Sam

-2/9 °C
Dim

9/16 °C

4, Rue Saint Esprit - 43160 LA CHAISE-DIEU | 04 71 00 01 57

Nuageux

La Chaise-Dieu, Jeudi 21 Novembre 2024, 3 °C, Nuageux

BIENVENUE A LA CHAISE DIEU

Site en construction

DÉLIBÉRATIONS

Délibérations de la commune de la Chaise-Dieu

CONSEIL DU 03 02 2022

Désignation délégué commission de controle liste éléctorale (251Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Convention adhésion missions assistance prologiciels et dématérialisation procédures (445Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Panneau lumineux choix modéle et emplacement (430Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Indemnité régisseur suppléant service unifié (439Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Tarifs des veillées service unifié (240Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Réglement du cimetiére (240Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Reprise de concessions en état d'abandon (675Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Projet de tarification sociale des cantines (317Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

CONSEIL DU 18 03 2022

Approbation du compte de gestion 2021 Caisse des écoles (426Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Approbation du compte administratif 2021 Caisse des écoles (457Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Approbation du compte de gestion 2021 Budget principal (436Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Approbation du compte administratif 2021 Budget principal (490Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Vote des différents taux d'imposition (226Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Vente de biens sectionnaux à Arfeuilles (307Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Proposition travaux ONF pour la forêt sectionnale de Baffour (257Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Proposition travaux ONF pour la forêt sectionnale d'Arfeuilles (264Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Contrat de vente de la coupe de bois de la parcelle AI 236 (306Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Achat d'un tracteur tondeuse (310Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Achat lave vaiselle salle de restaurant de la Tour (262Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Changement de 36 lamapdaires éclairage public (310Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Avenant carte communale (399Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Travaux en régie batiment ADMR (432Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Réfection d'un mur Rue Saint Martin (273Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Poste de secours pour le plan d'eau (309Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Levée d'une clause particuliére concernant le terrain cadastré (332Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Subvention comité de jumelage (243Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Subvention ensemble c'est tout (220Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Subvention UNSS déplacement championnat de France (230Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

CONSEIL DU 11 04 2022

Approbation du compte de gestion 2021 Centre de loisirs (400Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Approbation du compte administratif 2021 Centre de loisirs (462Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Vote du Budget 2022 par Chapitres (209Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Affectation du résultat Caisse des écoles (424Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Budget 2022 Caisse des écoles (229Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Contrats d'engagements éducatifs (549Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Révision réglementation des boisements (316Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

CONSEIL DU 22 04 2022

Affectation du résultat Centre de loisirs (476Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Affectation du résultat Budget principal commune (478Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Budget principal commune 2022 (253Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

CONSEIL DU 25 05 2022

Budget ALSH (262Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Validation montant des attributions de compensation eaux pluviales 2022 (297Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Demande de subvention amendes de police (429Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Temps de travail et organisation (1401Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Adhésion agence ingénierie des territoires (689Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Indemnités pour fonctions itinérantes (618Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Publicité des actes de la collectivité (335Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Transfert subvention rue des fossés/rue de l'aumône (283Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Convention versement fond de concours pour gestion travaux eaux pluviales Avenue de la Gare (300Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Subvention collége déplacement Clermont-Ferrand (250Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

CONSEIL DU 20 07 2022

Contrat apprentissage (578Ko) publié le 22/07/2022 à 14:37
Passage à la nomenclature comptable M57 (432Ko) publié le 22/07/2022 à 14:38
Intégration de l'indemnité de régie au régime indemnitaire (642Ko) publié le 22/07/2022 à 14:39
Convention de partenariat avec un écran des étoiles (272Ko) publié le 22/07/2022 à 14:39
Tarifs camps de 3 nuits ALSH (295Ko) publié le 22/07/2022 à 14:40
Travaux escaliers entre Avenue de la Gare et rue des fossés (249Ko) publié le 22/07/2022 à 14:41
Subvention au Parc Livradois Forez (317Ko) publié le 22/07/2022 à 14:41
Décisison modificative au Budget numéro 1/2022 (349Ko) publié le 22/07/2022 à 14:42
Coupe de bois Arfeuilles (297Ko) publié le 22/07/2022 à 14:42

CONSEIL DU 14 09 2022

Adhésion communes forestiéres de Haute-Loire (282Ko) publié le 16/09/2022 à 10:38
Décision modificative 1 (358Ko) publié le 16/09/2022 à 10:39
Remboursement frais avancés (268Ko) publié le 16/09/2022 à 10:40
Adoption nouveaux statuts agence ingénierie des territoires (556Ko) publié le 16/09/2022 à 10:45
Travaux éclairage public (463Ko) publié le 16/09/2022 à 10:46
Désignation conseiller municipal correspondant incendie et secours (441Ko) publié le 16/09/2022 à 10:47
Chauffage Bar du plan d'eau (316Ko) publié le 16/09/2022 à 10:48
Vente biens de sectionaux Arfeuilles (508Ko) publié le 16/09/2022 à 10:50
Convention de dématérialisation des marchés publics (446Ko) publié le 16/09/2022 à 10:51
Installation d'une rampe Rue Henri-Pourrat (305Ko) publié le 16/09/2022 à 10:53
Module complémentaire site internet (272Ko) publié le 16/09/2022 à 10:54

CONSEIL DU 22 09 2022

D_69_2022 Attribution marché public (366Ko) publié le 12/10/2022 à 16:43

CONSEIL DU 18 10 2022

Approbation rapport de la CLECT (291Ko) publié le 21/10/2022 à 11:15
Approbation rapport activité communauté d'agglomération (248Ko) publié le 21/10/2022 à 11:16
Convention temps globaux CAF ALSH (540Ko) publié le 21/10/2022 à 11:17
Passage à la nomenclature comptable M57 ALSH Caisse des écoles (458Ko) publié le 21/10/2022 à 11:17
Fongibilité des crédit budget 2023 (307Ko) publié le 21/10/2022 à 11:18
Subvention exceptionelle ainés ruraux (266Ko) publié le 21/10/2022 à 11:18
Subvention exceptionelle séjour au ski (268Ko) publié le 21/10/2022 à 11:19
Création commission signalétique (263Ko) publié le 21/10/2022 à 11:19

CONSEIL DU 25 11 2022

Vente biens de section au profit des habitants d'Arfeuilles (2089Ko) publié le 07/12/2022 à 15:25
Vente de terrains viabilisés et fixation du prix de vente terrains viabilisés (668Ko) publié le 07/12/2022 à 15:26
Création commission étude de la situation camping, village de vacances, bar du plan d'eau (316Ko) publié le 07/12/2022 à 15:27
Emplacement de la mairie sur le site (291Ko) publié le 07/12/2022 à 15:28
Demande de subvention DETR 2023 (373Ko) publié le 07/12/2022 à 15:29
Changement de lampadaires éclairage public en 1 an au lieu de 3 ans (271Ko) publié le 07/12/2022 à 15:30
Travaux batiment 25 Rue Saint Martin (312Ko) publié le 07/12/2022 à 15:44
Demande de subvention des associations 2022 (298Ko) publié le 07/12/2022 à 15:45
Participation achat fournitures scolaires écoles 2023 (246Ko) publié le 07/12/2022 à 15:46
Participation ADMR aux frais des locaux 2023 (251Ko) publié le 07/12/2022 à 15:49
Tarifs location petite salle et grande salle des fêtes 2023 (532Ko) publié le 07/12/2022 à 15:50
Tarif location de la salle d'animation 2023 (313Ko) publié le 07/12/2022 à 15:51
Tarifs salle de restaurant 2023 (329Ko) publié le 07/12/2022 à 15:52
Tarifs vente de concession et cases au cimetiére (295Ko) publié le 07/12/2022 à 15:54
Tarif terrasse couverte la Traille 2023 (229Ko) publié le 07/12/2022 à 15:55
Tarifs location terrain les Prades (235Ko) publié le 07/12/2022 à 15:56
Tarifs terrases 2023 (284Ko) publié le 07/12/2022 à 15:56
Tarifs droits de place marché 2023 (252Ko) publié le 07/12/2022 à 15:57
Tarifs jetons borne camping car (227Ko) publié le 07/12/2022 à 15:58
Tarifs tractopelle ou camion 2023 (223Ko) publié le 07/12/2022 à 15:58
Tarifs employés communaux pour travaux à la demande d'un tiers (238Ko) publié le 20/01/2023 à 11:19
Achat vêtements de travail employés (254Ko) publié le 07/12/2022 à 15:59
Tarifs camping 2023 (368Ko) publié le 07/12/2022 à 16:00
Tarifs mini chalets 2023 (176Ko) publié le 07/12/2022 à 16:05
Convention locaux accueil de loisirs (262Ko) publié le 07/12/2022 à 16:06
Renouvellement bail appartement salle des fêtes (294Ko) publié le 07/12/2022 à 16:07
Ville d'arrivée Critérium du dauphiné (303Ko) publié le 07/12/2022 à 16:08
Chauffage Bar du plan d'eau (253Ko) publié le 07/12/2022 à 16:08
Subvention festival de la Chaise-Dieu (237Ko) publié le 07/12/2022 à 16:09
Indemnité d'astreintes pour événement climatiques (470Ko) publié le 07/12/2022 à 16:10
Subvention comité de jumelage (254Ko) publié le 20/01/2023 à 11:20

CONSEIL DU 19 01 2023

Ouverture crédits investissement 2023 Budeget principal (257Ko) publié le 24/01/2023 à 14:12
Adoption de la charte de gouvernance de la Communauté d'agglomération (308Ko) publié le 24/01/2023 à 14:14
Ouverture crédits investissement 2023 Budget ALSH (255Ko) publié le 24/01/2023 à 14:12
Mobilier bibliothéque (269Ko) publié le 24/01/2023 à 14:14
Subvention comité des fêtes (248Ko) publié le 24/01/2023 à 14:15

CONSEIL DU 10 03 2023

Approbation compte de gestion budget ALSH (159Ko) publié le 15/03/2023 à 14:09
Approbation compte de gestion budget principal (159Ko) publié le 15/03/2023 à 14:08
Approbation compte de gestion budget caisse des écoles (159Ko) publié le 15/03/2023 à 14:10
Durée des amortissements (165Ko) publié le 15/03/2023 à 14:11
Tarifs des repas ALSH (152Ko) publié le 15/03/2023 à 14:11
Tarifs location salles casadéennes (159Ko) publié le 15/03/2023 à 14:12
Achat d'un véhicule (168Ko) publié le 15/03/2023 à 14:12
Devis fenetre batiment ADMR (680Ko) publié le 29/03/2023 à 16:20
Proposition achat de terrain (154Ko) publié le 15/03/2023 à 14:14
Choix emplacement panneau libre expression (157Ko) publié le 15/03/2023 à 14:15
Bar du plan d'eau (149Ko) publié le 15/03/2023 à 14:15
Frais de scolarité reversés dans le cadre du RPI (193Ko) publié le 15/03/2023 à 14:16
Déménagement école (150Ko) publié le 15/03/2023 à 14:16

CONSEIL DU 05 04 2023

Compte administratif commune (1081Ko) publié le 07/04/2023 à 16:19
Compte administratif ALSH (1069Ko) publié le 07/04/2023 à 16:20
Compte administratif caisse des écoles (1078Ko) publié le 07/04/2023 à 16:21
Affectation du résultat Budget Principal (941Ko) publié le 07/04/2023 à 16:22
Affectation du résultat Budget ALSH (972Ko) publié le 07/04/2023 à 16:22
Affectation du résultat Budget Caisse des écoles (947Ko) publié le 07/04/2023 à 16:22
Vote du Budget 2023 au chapitre (526Ko) publié le 07/04/2023 à 16:23
Vote des taux d'imposition (518Ko) publié le 07/04/2023 à 16:23
Achat du terrain AK 221 (550Ko) publié le 19/04/2023 à 11:24
Dépenses à l'article 6232 fêtes et manifestations (1337Ko) publié le 07/04/2023 à 16:24
Critérium du Dauphiné (681Ko) publié le 07/04/2023 à 16:24
Plan de financement de l'école (1062Ko) publié le 07/04/2023 à 16:25
Budget principal commune 2023 (525Ko) publié le 07/04/2023 à 16:25
Budget ALSH 2023 (514Ko) publié le 07/04/2023 à 16:26
Budget Caisse des écoles 2023 (524Ko) publié le 07/04/2023 à 16:26
Taux avancement de grade (1112Ko) publié le 07/04/2023 à 16:27
Permis de construire Baffour (1081Ko) publié le 07/04/2023 à 16:27
Subvention exceptionnelle séjour à Paris (571Ko) publié le 07/04/2023 à 16:28
Extension de la subvention de réfection des façades (680Ko) publié le 11/04/2023 à 14:05
Convention Festival Région des lumiéres (634Ko) publié le 07/04/2023 à 16:29

CONSEIL DU 09 06 2023

Désignation des délégués aux éléctions sénatoriales (203Ko) publié le 13/06/2023 à 14:15

CONSEIL DU 22 06 2023

Vente terrain Mme LABORDE (666Ko) publié le 30/06/2023 à 15:49
Demande achat de terrain Mr NAPOLI (628Ko) publié le 30/06/2023 à 15:50
Convention bibliothéque (724Ko) publié le 30/06/2023 à 15:51
Tarifs sorties ados ALSH (696Ko) publié le 30/06/2023 à 15:51
Tarif chauffage du gymnase (666Ko) publié le 30/06/2023 à 15:52
Tarif cantine scolaire (634Ko) publié le 30/06/2023 à 15:52
Amendement CU (682Ko) publié le 30/06/2023 à 15:53
Avis Certificat d'urbanisme Mr SAVINEL (652Ko) publié le 30/06/2023 à 15:54
Avis Certificat d'urbanisme Mr CARESMIER (610Ko) publié le 30/06/2023 à 15:54
Révision du plan de zonage de la zone patrimoniale protégée (603Ko) publié le 30/06/2023 à 15:55
Retrait de la commune de Viscomtat (602Ko) publié le 30/06/2023 à 15:56
Travaux d'éclairage public tranche 2 (1151Ko) publié le 30/06/2023 à 15:56
Subvention dumiste coopérative scolaire (516Ko) publié le 30/06/2023 à 15:57
Reversement de la subvention séjour à Paris (634Ko) publié le 30/06/2023 à 15:58
Subvention GEB NOUT diffusion (613Ko) publié le 30/06/2023 à 15:59
Convention un écran des étoiles (617Ko) publié le 30/06/2023 à 15:59
Subvention manuels scolaires caisse des écoles (592Ko) publié le 30/06/2023 à 16:00
Admissions créances en non valeurs budget principal (601Ko) publié le 30/06/2023 à 16:00
Admissions créances en non valeurs ALSH (574Ko) publié le 30/06/2023 à 16:01
Délégation de signature (546Ko) publié le 30/06/2023 à 16:01

CONSEIL DU 11 09 2023

Modification liste des membres CCAS (568Ko) publié le 19/09/2023 à 09:43
Adoption du compte financier unique (160Ko) publié le 15/09/2023 à 15:34
Fixation prix de vente stéles et monuments (149Ko) publié le 15/09/2023 à 15:34
Achat de totems en partenariat avec le Syndicat Mixte (152Ko) publié le 15/09/2023 à 15:35
Emprunts pour achat de trrain et réfection de voirie des hameaux (161Ko) publié le 15/09/2023 à 15:35
Création de postes pour avancement de grade (186Ko) publié le 15/09/2023 à 15:36
Création de la commission locale du site patrimonial remarquable (188Ko) publié le 15/09/2023 à 15:37
Choix de l'entreprise suite commission d'appel d'offre pour la réfection des hameaux (155Ko) publié le 15/09/2023 à 15:38
Coupe de bois 2024 forêt sectionnale de Baffour (152Ko) publié le 15/09/2023 à 15:40
Désignation référent déontologie (194Ko) publié le 15/09/2023 à 15:40
Création d'une commission vente des terrains viabilisés (147Ko) publié le 15/09/2023 à 15:41
Désignation du président de la commission tourisme (151Ko) publié le 15/09/2023 à 15:42

CONSEIL DU 17 10 2023

Election des membres propriétaires et des représentants de la commune à la CIAF (1411Ko) publié le 20/10/2023 à 15:12
Convention d'occupation du domaine public par l'IME pour l'installation d'une chaufferie (999Ko) publié le 20/10/2023 à 15:13
Amendement à la délibération 75 (694Ko) publié le 20/10/2023 à 15:15
Achat du minibus de Semabdel et demande de subvention (614Ko) publié le 20/10/2023 à 15:16
Avenant et nouvelle convention du relais petite enfance (718Ko) publié le 20/10/2023 à 15:16
Adoption des nouveaux stauts de la communauté d'agglomération (1566Ko) publié le 20/10/2023 à 15:17
Subvention exceptionnellle à l'association des ainés ruraux (641Ko) publié le 20/10/2023 à 15:18
Situation juridique de la caserne du centre d'incendie et de secours (1386Ko) publié le 20/10/2023 à 15:19
Subvention exceptionnelle à l'association des commercants pour le marché de noel (674Ko) publié le 20/10/2023 à 15:20

CONSEIL DU 11 12 2023

Sortie Syndicat AGEDI (710Ko) publié le 14/12/2023 à 15:57
Participation achat fournitures scolaires (575Ko) publié le 14/12/2023 à 15:57
Tarifs location de salles (1445Ko) publié le 14/12/2023 à 15:58
Tarifs terrasses (682Ko) publié le 14/12/2023 à 15:58
Tarif jetons camping car (561Ko) publié le 14/12/2023 à 15:59
Droit de place pour marché (638Ko) publié le 14/12/2023 à 16:02
Tarifs tractopelle (536Ko) publié le 14/12/2023 à 16:03
Achat vetements de travail employés (584Ko) publié le 14/12/2023 à 16:03
Tarifs horaire employés communaux pour trvaux à la demande (531Ko) publié le 14/12/2023 à 16:04
Tarifs camping 2024 (894Ko) publié le 14/12/2023 à 16:05
Tarifs chalets du camping 2024 (1061Ko) publié le 14/12/2023 à 16:09
Tarif terrasse couverte Bar tabac presse (559Ko) publié le 14/12/2023 à 16:10
Indemnités d'astreintes pour événements climatiques (625Ko) publié le 14/12/2023 à 16:11
Prime de pouvoir d'achat exceptionelle (2526Ko) publié le 14/12/2023 à 16:12
Adressage (633Ko) publié le 14/12/2023 à 16:12
Subvention festival de la chaise-Dieu (564Ko) publié le 14/12/2023 à 16:13
Subventions aux associations (1038Ko) publié le 14/12/2023 à 16:14
Ouverture crédits investissements budget 2024 (591Ko) publié le 14/12/2023 à 16:14
Ouverture crédits investissements budget ALSH 2024 (605Ko) publié le 14/12/2023 à 16:16
Fongibilité des crédits budget 2024 (678Ko) publié le 14/12/2023 à 16:16
Demande de subvention rénovation du stade multisports (1097Ko) publié le 14/12/2023 à 16:17
Reprise amortissements carte communale (669Ko) publié le 14/12/2023 à 16:17

CONSEIL DU 05 02 2024

Rénovation du stade multisports (1080Ko) publié le 06/02/2024 à 17:20
Contrat d'objectifs et de moyens bibliothèque et convention de partenariat altithéque (1201Ko) publié le 06/02/2024 à 17:21
Restitution de la compétence coordination des animations entre bibliothèques (1465Ko) publié le 06/02/2024 à 17:21
Transfert de la compétence maintenance et entretien de l'éclairage public (1244Ko) publié le 06/02/2024 à 17:22
Choix de l'entreprise marché de maîtrise d'oeuvre pour la rénovation de l'école (1704Ko) publié le 06/02/2024 à 17:23
Autorisation de signature pour l'achat du terrain AK 221 (653Ko) publié le 06/02/2024 à 17:24
Vente du terrain à M SAEZ (1072Ko) publié le 06/02/2024 à 17:24

CONSEIL DU 29 02 2024

Choix du projet Village d'Avenir (658Ko) publié le 06/03/2024 à 15:34
Assurance statutaire convention avec le CDG 2025 2029 (1197Ko) publié le 06/03/2024 à 15:36
Organisation du vote des co-lotis pour modification du réglement du lotissement (978Ko) publié le 06/03/2024 à 15:36
Cession de terrain à la communauté d'agglomération pour la nouvelle decheterrie (712Ko) publié le 06/03/2024 à 15:37
Approbation du Compte financier unique 2023 Budget principal (1325Ko) publié le 06/03/2024 à 15:38
Approbation du Compte financier unique 2023 Budget annexe ALSH (1303Ko) publié le 06/03/2024 à 15:38

CONSEIL DU 11 04 2024

Création de poste dans le cadre du didpositif parcours emploi compétence (1469Ko) publié le 19/04/2024 à 11:12
Adhésion au groupement de commande porté par le syndicat d'énergie pour l'achat d'énergie (1585Ko) publié le 19/04/2024 à 11:13
Vote des taux d'imposition (525Ko) publié le 19/04/2024 à 11:14
Vote des budgets au chapitre (476Ko) publié le 19/04/2024 à 11:15
Approbation compte de gestion Caisse des écoles (1078Ko) publié le 19/04/2024 à 11:15
Approbation compte administratif caisse des écoles (1084Ko) publié le 19/04/2024 à 11:16
Affectation du résultat ALSH (1014Ko) publié le 19/04/2024 à 11:16
Budget 2024 ALSH (559Ko) publié le 19/04/2024 à 11:17
Affectation du résultat Budget principal (1023Ko) publié le 19/04/2024 à 11:17
Budget principal commune 2024 (539Ko) publié le 19/04/2024 à 11:17

CONSEIL DU 03 05 2024

Désignation du 1er adjoint (1204Ko) publié le 07/05/2024 à 15:42
Représentant à la communauté d'agglomération (552Ko) publié le 07/05/2024 à 15:42
Représentants à la commission du site patrimonial remarquable (642Ko) publié le 07/05/2024 à 15:44
Représentants à la commission intercommunale d'aménagement foncier (637Ko) publié le 07/05/2024 à 15:46
Représentant suppléant au Syndicat Mixte projet Chaise-Dieu (731Ko) publié le 07/05/2024 à 15:57
Représentants de la commune au syndicat intercommunal d'énergies (638Ko) publié le 07/05/2024 à 15:58
Commission appel d'offre (635Ko) publié le 07/05/2024 à 15:59
Commission finances (641Ko) publié le 07/05/2024 à 16:00
Représentant à la direction de l'eau et de l'assainissement (562Ko) publié le 07/05/2024 à 16:01
Tarifs contrats d'engagements éducatifs (1310Ko) publié le 07/05/2024 à 16:02
Tarifs repas ALSH (605Ko) publié le 07/05/2024 à 16:03
Tarifs Journée et demi journées ALSH (1050Ko) publié le 07/05/2024 à 16:04
Adhésion association des élus de montagne (1155Ko) publié le 07/05/2024 à 16:05
Subvention IME pour séjour jeunes aux jeux parlympiques (579Ko) publié le 07/05/2024 à 16:07
Changement adresse IME (591Ko) publié le 07/05/2024 à 16:07

CONSEIL DU 22 07 2024

Représentant suppléant de la commune à la commission intercommunale d'aménagement foncier (699Ko) publié le 24/07/2024 à 11:27
Création Caisse des écoles (2470Ko) publié le 24/07/2024 à 11:28
Adhésion au label ville et village d'accueil des véhicules d'époque (700Ko) publié le 24/07/2024 à 11:29
Approbation du PV de mise à disposition de la gestion des eaux pluviales (1151Ko) publié le 24/07/2024 à 11:29
Approbation convention de délégation pour la gestion des eaux pluviales (1175Ko) publié le 24/07/2024 à 11:30
Subventions aux associations (1102Ko) publié le 24/07/2024 à 11:31
Subvention au Festival de la Chaise-Dieu (549Ko) publié le 24/07/2024 à 11:32
Subvention amendes de police (1000Ko) publié le 24/07/2024 à 11:35
Convention de servitude de passage pour le réseau de chaleur des Chapus (795Ko) publié le 24/07/2024 à 11:32
Installation de réseau de chaleur bois lancement d'un appel à manifestation d'intérêt (1333Ko) publié le 24/07/2024 à 11:34
Maison Saint Robert annulation délibération du 03 Mai (618Ko) publié le 24/07/2024 à 11:36
Maison Saint Robert annulation délibération du 11 Avril (622Ko) publié le 24/07/2024 à 11:37

CONSEIL DU 02 10 2024

Proposition d'élection d'un adjoint avec conseil incomplet (579Ko) publié le 08/10/2024 à 15:10
Election d'un adjoint (614Ko) publié le 08/10/2024 à 15:11
Travaux d'éclairage public (997Ko) publié le 08/10/2024 à 15:11
Rémunération et recrutement des agents recenseurs (709Ko) publié le 08/10/2024 à 15:12
Coupe de bois 2025 (536Ko) publié le 08/10/2024 à 15:13
Participation à l'achat de fournitures scolaires (793Ko) publié le 08/10/2024 à 15:13
Subvention collége du Mont Bar d'Allégre (555Ko) publié le 08/10/2024 à 15:14
Statuts de la Caissse des écoles (500Ko) publié le 08/10/2024 à 15:15
Proposition d'aménagement et plans de l'école (1251Ko) publié le 08/10/2024 à 15:15

4 Rue Saint Esprit
43160 LA CHAISE-DIEU
04 71 00 01 57

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Mercredi 9H 12H / 13H30 17H30
Jeudi 9 H 12H / 13H30 17H30
Vendredi 9H 12 H / 13H30 16H30

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